Mentions Légales

TERMES ET CONDITIONS

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PRODUITS, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES ; SERVICES

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Pour toute information ou renseignement complémentaire il vous suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse) par courrier à AUDIVIT SASU, 4 RUE FERNAND FOREST, 49000 ANGERS.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La mention de copyright © signifie tous droits d’auteur réservés au profit de AUDIVIT SASU en qualité d’éditeur du Site. Elle protège l’intégralité du contenu et plus généralement des pages Web qui composent le Site. La marque, le logo et plus généralement les signes distinctifs de la marque AUDIVIT SASU apparaissant dans le cadre des pages Web du Site sont des marques déposées et enregistrées au profit notamment des sociétés du groupe AUDIVIT SASU. Toute représentation, reproduction, diffusion par tous moyens, sous toutes formes ou tous supports existants ou futurs est strictement interdit, sous peine de contrefaçon de marques, concurrence déloyale ou parasitaire et de poursuites civiles ou pénales à l’encontre des contrevenants, personnes physiques ou personnes morales, particuliers ou professionnels.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

1. Données personnelles

1.1 Identifiants et mots de passe

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1.2 Formulaires d’inscription

Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, AUDIVIT SASU ne se procurera pas d’information permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires (espace presse ; Newsletter ; dossier de candidature) figurant sur le Site.
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2. Données à caractère non personnel

Les informations à caractère non personnel que vous pourriez nous communiquer sont destinées à être utilisées pour vous proposer des produits ou des services adaptés à votre profil. [A cet égard, AUDIVIT SASU peut, pour des raisons commerciales, transmettre à un partenaire commercial l’identité et les coordonnées des Utilisateurs des services.]
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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET LOI APPLICABLE

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Chaque Utilisateur accède et utilise le Site à ses seuls frais, risques et périls. En aucun cas AUDIVIT SASU ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site ou de tous sites qui lui sont liés.
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